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Conseil Municipal du 20 septembre 2018 (1)

Première partie du conseil municipal du 20 septembre 2018.

Publié le 15/10/2018 12 vues
 
à l'ordre du jour masquer les points
Marqueur0:00:00
Ouverture de séance
Marqueur0:08:05
Désignation du secrétaire de séance
Délibération :
Marqueur0:08:50
Approbation du procès-verbal du 20 juin 2018
Délibération :
Marqueur0:10:30
Décisions du Maire prises en vertu de la délégation du conseil municipal du 29 mars 2014
Information :
Marqueur0:13:45
Approbation du contrat de partenariat culturel dans le cadre des Noëlies
Délibération :
Marqueur0:17:27
Approbation de la démarche visant à développer les modes de financement alternatifs : le mécénat a) Approbation du projet de charte d'éthique dans le cadre du mécénat b) Approbation du projet de convention de mécénat financier ou de nature c) Approbation du projet de convention de mécénat de compétences d) Approbation du projet de grille des contreparties dans le cadre de Octophonia
Délibération :
Marqueur0:28:55
Approbation du projet de règlement intérieur modificatif de la médiathèque
Délibération :
Marqueur0:31:15
Approbation du projet de charte des usages numériques de la médiathèque
Délibération :
Marqueur0:32:30
Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposé par le Centre de Gestion
Délibération :
Marqueur0:34:40
Approbation de la mise à jour du RIFSEP
Délibération :
Marqueur0:42:10
Approbation pour l'attribution d'une subvention à l'association des sapeurs-pompiers volontaires d'Ottmarsheim.
Délibération :
Marqueur0:45:10
Approbation pour l'attribution d'une subvention à l'historial franco-allemand
Délibération :
Marqueur0:49:00
Approbation du projet de construction d'une nouvelle gendarmerie
Délibération :