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de la ville d'Ottmarsheim

Dernier conseil municipal

Publié le 12/03/2020 7 vues
 
à l'ordre du jour masquer les points
Marqueur0:06:35
Désignation du secrétaire de séance
Délibération
Marqueur0:07:01
Décisions du Maire prises en vertu de la délégation du conseil municipal du 29/03/2014
Information
Marqueur0:09:36
Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2020
Délibération
Marqueur0:13:15
Apporbation d'un groupement de commande pour l'achat d’électricité et de services associés (rapport n°2020/MG-001)
Délibération
Marqueur0:18:02
Approbation de la convention de gestion transitoire avec la commnunauté d'agglomération de Mulhouse (rapport n°2020/MG-002)
Délibération
Marqueur0:26:30
Approbation de la modification du tableau des effectifs (rapport n°2020/RH-003)
Délibération
Marqueur0:37:30
Approbation du maintien du régime indemnitaire en cas d'absence pour maladie (rapport n°2020/RH-005)
Délibération
Marqueur0:40:05
Approbation de la convention de mise à disposition des agents de Police municipale (rapport n°2020/RH-005)
Délibération
Marqueur0:49:41
Modification du projet de bail professionnel de la maison de santé (rapport n°2020/FIN-0002)
Délibération
Marqueur0:55:57
Pour le retrait de lindane sur la Commune de Wintzenheim (rapport n°2020/MG-0003)
Motion
Marqueur0:58:50
Approbation du compte de gestion du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport n°2020/FIN-005)
Délibération
Marqueur1:07:28
Désignation de Président de séance
Délibération
Marqueur1:09:21
Approbation du compte administration du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport n°2020/FIN-006)
Délibération
Marqueur1:25:18
Approbation de la clôture du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport n°2020/FIN-007)
Délibération
Marqueur1:38:18
Points d'informations du Maire et des conseillers par ordre du tableau
Points d'informations
Marqueur1:52:11
Réponses aux questions écrites