Dernier conseil municipal
Publié le 12/03/2020
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à l'ordre du jour
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Désignation du secrétaire de séance

Décisions du Maire prises en vertu de la délégation du conseil municipal du 29/03/2014

Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2020

Apporbation d'un groupement de commande pour l'achat d’électricité et de services associés (rapport n°2020/MG-001)

Approbation de la convention de gestion transitoire avec la commnunauté d'agglomération de Mulhouse (rapport n°2020/MG-002)

Approbation de la modification du tableau des effectifs (rapport n°2020/RH-003)

Approbation du maintien du régime indemnitaire en cas d'absence pour maladie (rapport n°2020/RH-005)

Approbation de la convention de mise à disposition des agents de Police municipale (rapport n°2020/RH-005)

Modification du projet de bail professionnel de la maison de santé (rapport n°2020/FIN-0002)

Pour le retrait de lindane sur la Commune de Wintzenheim (rapport n°2020/MG-0003)

Approbation du compte de gestion du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport n°2020/FIN-005)

Désignation de Président de séance

Approbation du compte administration du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport n°2020/FIN-006)

Approbation de la clôture du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport n°2020/FIN-007)

Points d'informations du Maire et des conseillers par ordre du tableau
